Conditions d'utilisation et mentions légales
1. Présentation du site
Le présent site est la propriété de : Les Mots soignés – Mélanie Brunet
Adresse disponible sur demande
Statut : Entreprise individuelle – Suisse
Email de contact : info/at/les-mots-soignes.ch
Hébergeur : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
2. Acceptation des conditions d’utilisation
En accédant au site les-mots-soignes.ch (ou toute autre extension associée), l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions d’utilisation.
Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par l’éditrice du site. La version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, éléments graphiques, documents téléchargeables) est protégé par le droit d’auteur et la législation suisse sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditrice du site.
4. Responsabilité
Les informations fournies sur ce site ont un but informatif.
Bien qu’elles soient régulièrement mises à jour, aucune garantie n’est donnée quant à leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité. L’éditrice décline toute responsabilité en cas d'erreurs, d'omissions ou de dommages résultant de l’utilisation du contenu publié.
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5. Liens externes
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Ces liens sont fournis à titre informatif. L’éditrice ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.
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Aucune donnée personnelle n’est collectée sans votre consentement explicite.
Les éventuelles données transmises via formulaire de contact ou email sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes.
Elles ne sont ni transmises à des tiers, ni utilisées à des fins commerciales sans votre accord. Conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD), vous pouvez demander à tout moment l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en envoyant un email à : [adresse email].
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises au droit suisse.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux suisses.
Dernière mise à jour : août 202
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